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La cour administrative d’appel de Versailles a accueilli une vingtaine d’étudiants mardi 3 décembre 2019 dans le cadre de la journée portes ouvertes organisée conjointement par la cour et le tribunal administratif de Versailles, associés à l’UVSQ (Université de Paris-Saclay) par une convention de partenariat. Rendez-vous désormais incontournable, cet événement vise à mieux faire connaître le travail d’une juridiction de première instance et d’une juridiction d’appel et à susciter un échange avec les étudiants Master 2 droit des contentieux publics et M 1 droit public appliqué de l’UVSQ.
Une journée au cœur de l’activité juridictionnelle
Les étudiants, encadrés par Mme Pascale Bertoni, directrice du laboratoire VIP, Mme Béatrice Boissard et M. Olivier Pluen, maîtres de conférences à la faculté de droit et de science politique de l’UVSQ, ainsi que M. Aliey Alagapin, chargé d’enseignement et avocat, ont été accueillis par M. Olson, président de la cour administrative d’appel de Versailles, et Mme Besancenot, greffière en chef. Après une présentation générale de la juridiction par le président de la cour, les enseignants et les étudiants ont assisté à l’audience publique présidée par M. Brotons dans la grande salle d’audience et ont pu échanger à cette occasion avec la formation de jugement.
L’après-midi était consacrée à la présentation proprement dite du tribunal administratif de Versailles et de la cour administrative d’appel de Versailles.
A cet effet, Mme Massias, Présidente du tribunal administratif de Versailles, assistée d’un premier conseiller et d’une greffière de chambre, ont présenté l’activité juridictionnelle du tribunal et plus particulièrement les procédures d’urgence traitées par celui-ci (référés d’urgence, contentieux des OQTF 72 H, etc.).
A l’issue de ces interventions, les étudiants se sont vus présenter l’activité de la cour administrative d’appel de Versailles par M. Olson et les différents métiers d’une juridiction à savoir : le travail de rapporteur, de greffier en chef, de greffier de chambre ainsi que celui d’assistant de justice.
Si ces deux présentations ont permis aux étudiants de saisir les spécificités de chacune des juridictions et la richesse des différents métiers au sein de la juridiction administrative, elles ont également donné lieu à un débat nourri sur le rôle du juge administratif.